Mentions Légales

Mentions Légales :

Raison sociale : Art’& A Studio Caméléon

Siège social : Mayenne
Tél:
E-mail : arteaartiste@outlook.com
Siret :

Propriétaire du CONTENU de site internet : Art’& A Studio Caméléon

Hébergeur : LWS

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Mentions Légales du site:
Le site est administré par Allemand Fanny propriétaire du site Art’& A et StudioCaméléon situer en région Mayenne.
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Mentions utilisation d’images : toutes les photographies hébergées sur le site appartiennent à l’entreprise. Conforment à l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, toute utilisation des photographies sans autorisation écrite particulière et préalable est strictement interdite.

2 – Propriété intellectuelle

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Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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